L'onglet Général

Sous l'onglet Général, vous entrez toutes les données nécessaires pour définir les caractéristiques générales du code de revenu que vous venez d'ajouter. Entre autres, vous devez ici indiquer le type de revenu dont il s'agit.

La différence entre un avantage comptabilisé et un non comptabilisé

La seule différence entre un avantage comptabilisé et un avantage non comptabilisé réside dans la distribution comptable au grand-livre effectuée par Titan. L'avantage comptabilisé requiert un poste comptable débiteur (dépense de l'employeur) et un poste comptable créditeur (payable à) au profil Département, section Distribution revenu. Ainsi, l'avantage imposable à l'employé pour le palier fédéral, pour le Québec ou les deux, est comptabilisé sous forme de dépense à chaque période de paie et, au même moment, un poste « payable à » est crédité du même montant.

L'avantage non comptabilisé, quant à lui, ne requiert pas de distribution comptable, car il s'agit d'un bien ou service rendu par l'employeur à l'employé et qui doit être inclus dans son revenu imposable selon la loi de l'impôt, tel un loyer, une automobile, etc.

Pour définir les caractéristiques du code de revenu :

La méthode de saisie par jour

Lorsque vous sélectionnez la méthode de saisie des quantités « Par jour » et que la case Heures assurables est cochée, cela permet d'inscrire le détail des heures travaillées par jour lors de la saisie du temps applicable à ce code de revenu dans la feuille de temps. Ainsi, lorsque vous sélectionnez ce code de revenu dans la feuille de temps, une petite fenêtre apparaît pour saisir le détail du temps travaillé par l'employé du dimanche au samedi.

Si vous laissez « Par semaine », c'est le temps total de la semaine qui doit être saisi pour le code de revenu en question.

Dans la liste déroulante Type de revenu, sélectionnez le le type de revenu que vous entrez : gain, avantage comptabilisé, avantage non comptabilisé, vacances, congé social/maladie, férié ou dépenses, banque d'heures.
Dans la liste de choix du champ Case T4, sélectionnez, s'il y a lieu, la case à laquelle ce revenu doit être reporté sur le T4 annuel des employés. Pour un revenu de commissions, par exemple, on choisit Case 42, Commissions d'emploi.
Dans le champ Case relevé 1, sélectionnez, s'il y a lieu, la case à laquelle ce revenu doit être reporté lors de la production du relevé 1 au Québec en fin d'année. Par exemple : «Pourboires attribués (case T)».
Cochez la case Heures assurable si le code de revenu entré est le résultat d'heures compilées travaillées par l'employé. Cette donnée est très importante, car elle permet de calculer les heures totales travaillées par l'employé au cours d'une période de paie. La somme des heures travaillées de l'employé est nécessaire pour la production du relevé d'emploi lorsque l'employé quitte l'entreprise (voir Les heures assurables, ci-dessous).
Cochez la case Revenu périodique si le code de revenu inscrit correspond à un revenu régulier (voir Les revenus périodiques versus les revenus non périodiques, ci-dessous).
Cochez la case Ajout automatique si vous souhaitez que ce code de revenu soit ajouté automatiquement dans la section Revenus, au profil de l'employé, lors de la création d'un nouvel employé. Bien que ce revenu soit alors affiché automatiquement, vous pourrez toujours modifier la valeur inscrite ou même effacer ce code de revenu du profil d'un employé, si désiré (voir article Distribution des revenus).
Cochez la case Versé lors de sans solde si vous souhaitez que ce code soit calculé lors de la génération des feuilles de temps pour les employés possédant un statut « inactif avec avance de fond ». Cette option est utile pour gérer les avances aux employés qui ont été suspendus sans solde afin qu'ils ne perdent pas leurs privilèges telle une assurance-maladie offerte par l'employeur. Pour en savoir plus sur cette option, consultez l'article : Procédure pour la configuration des avances de fonds et des remboursements.

Les heures assurables

Certains codes de revenu sont basés sur une quantité multipliée par un taux, où la quantité représente des heures travaillées sans toutefois devoir être cochées comme heures assurables puisque ces heures ont déjà été compilées dans un autre code de revenu. Voici un exemple pour illustrer ce fait : Un employé travaille de nuit. Il a accumulé trente-sept heures qui seront payées sous le code de revenu TSIMPL (taux horaire régulier). Il a droit à une prime de nuit de 50 ¢ par heure pour les heures travaillées entre minuit et 6 h. Ces heures représentent trente heures de la période de paie. Dans ce cas, seul le code représentant le taux horaire normal (par défaut, « TSIMPL ») doit être coché « heures assurables », car il représente toutes les heures travaillées de l'employé. Le code de revenu pour les primes de nuit ne doit pas être coché comme « heures assurable » car les trente heures inscrites à ce code sont déjà compilées dans le code de revenu « TSIMPL ».

La somme des heures assurables est également une donnée accessible pour la création des formules des codes de revenu et des codes de déduction. Pour en savoir plus sur la création des formules, consultez l'article Procédure pour la configuration des avances de fonds et des remboursements.
Dans l'encadré Options à l'entrée des feuilles de temps, sélectionnez la méthode d'entrée désirée des quantités pour ce code de revenu dans la feuille de temps : « par semaine » ou « par jour » dans le champ Saisie des quantités

Les revenus périodiques versus les revenus non périodiques

La case Revenu périodique permet de spécifier le genre de formule mathématique utilisée par le logiciel de paie pour les revenus inscrits à ce code de revenu. Titan comprend deux méthodes de calcul : le calcul de revenu périodique et le calcul de revenu non périodique. La méthode de calcul non périodique doit être utilisée pour des revenus non réguliers, dont les montants sont aléatoires d'une période de paie à une autre ou peu fréquents, ainsi que pour des montants importants, tel un bonus, une prime, une augmentation rétroactive de salaire, etc. Lorsque la case Revenu périodique est décochée, cela indique à Titan d'utiliser la méthode de calcul de l'impôt du Québec basée sur les gratifications ou paiements rétroactifs de salaire.

(réf. : Guide de l'employeur, retenues à la source et cotisations, Ministère du revenu du Québec, p. 27)
Cochez Code de projet pour que l'inscription d'un code de projet soit obligatoire lors de l'inscription de ce code de revenu dans une feuille de temps.
Cochez Code d'activité pour que l'inscription d'un code d'activité soit obligatoire lors de l'inscription de ce code de revenu dans une feuille de temps.
Cochez Code de phase pour que l'inscription d'un code de phase soit obligatoire lors de l'inscription de ce code de revenu dans une feuille de temps.
Cochez Référence obligatoire pour que la saisie de la référence sur correction soit obligatoire lors de l'inscription de ce code de revenu dans une feuille de temps.
Entrez la valeur par défaut de ce code de revenu. Ici, vous remplissez uniquement les champs correspondant au type de revenu que vous entrez : une quantité avec son unité de mesure et son taux ou bien un montant fixe. Vous référez à l'article L'onglet maximums. Notez que les valeurs indiquées ici apparaîtront par défaut lors de l'ajout du code de revenu au profil d'un employé, section Revenus. Toutefois, il sera toujours possible pour le paie-maître de les modifier. Si aucun taux, montant ou quantité n'est inscrit, vous devrez évidemment remplir ces champs lors de l'ajout du code de revenu au profil de l'employé ou dans une feuille de temps.

La valeur par défaut

Les montants inscrits aux champs Taux et Montant fixe seront utilisés lors de la création de la feuille de temps de l'employé seulement si le champ équivalent à l'onglet Revenus du profil de l'employé est laissé à zéro pour ce même code de revenu. En effet, si une donnée numérique est inscrite au profil de l'employé pour le code de revenu en question, cette donnée numérique a priorité sur la valeur par défaut. Évidemment, pour utiliser un taux ou un montant fixe par défaut, la formule associée au code de revenu doit utiliser la propriété Taux ou Montant fixe du code de revenu en question.

Une quantité, un taux ou un montant fixe?

L'utilisation des champs Quantité, Taux ou Montant fixe pour le calcul du montant du revenu gagné dépend de la formule définie par l'usager sous l'onglet Formule. Par exemple, si vous entrez un code de revenu pour un salaire à taux horaire, vous entrez la quantité d'heures normales par période, puis, vous sélectionnez l'option Heure dans la liste déroulante et n'entrez rien au champ Taux. En effet, la formule associée à un code de revenu tel que celui-ci indique, dans la feuille de temps, de prendre le taux horaire de l'employé inscrit ici ou le taux horaire associé à son code de métier, s'il y a lieu. Notez également que d'autres unités de mesure peuvent être ajoutées, si désiré, voir article : Les unités de mesure.