Comment pouvons-nous vous aider ?

Les T4 et les Relevés 1

Ce profil contient les informations relatives à l'impression des formulaires T4 et des Relevés 1. Un dossier est créé pour chaque employé lors de la fermeture d'une année civile. Dans le profil T4 et Relevé 1, vous pouvez entrer ou éditer les informations nécessaires à la création des formulaires T4 et Relevés 1 des employés. Vous pouvez imprimer ces relevés à partir de la section Rapports.

 

 

Cumulatifs des employés non enregistrés

Titan a l'avantage de permettre l'impression d'un relevé cumulatif pour une personne qui ne serait pas inscrite dans le logiciel de paie. Pour ce faire, vous n'avez qu'à entrer les données demandées dans les champs du profil T4 et Relevé 1 puis imprimer les formulaires. Ainsi, vous pouvez, par exemple, imprimer un relevé pour un loyer offert en échange de différents services, même si la personne n'a reçu aucune paie tout au long de l'année civile et qu'elle n'est pas inscrite dans Titan.

 

Sélection de l'employé et de la province

Dans le haut du dossier, vous sélectionnez l'employé pour lequel vous définissez un T4 ou un Relevé 1 et vous spécifiez la province de travail.

Code de l'employé : Le code de l'employé pour lequel le relevé est créé. S'il s'agit d'un employé non enregistré dans le système, vous devez inscrire un code d'au moins un chiffre pour l'identifier.

Année civile : L'année civile pour laquelle le relevé est créé.

Province de travail : La province de travail de l'employé pour lequel le relevé est créé. La valeur de ce champ apparaîtra dans la case 10 du feuillet T4 du Gouvernement du Canada.

Type de taux d'AE : Le type d'assurance emploi auquel est assujetti l'employé : exempt pour aucun, taux régulier pour l'assurance-emploi régulière et taux réduit pour la cotisation à taux réduit.

 

 

 Un dossier par province et par type d'assurance-emploi


Un dossier doit être créé pour chaque province dans laquelle l'employé a travaillé. Un dossier doit également être créé pour chaque type d'assurance emploi auquel l'employé a été assujetti durant l'année civile. Ainsi, l'employé ayant passé d'un taux régulier à un taux réduit d'assurance emploi en cours d'année civile, aura deux (2) T4 et deux (2) Relevés 1.