La section sous l'onglet Applicable à est primordiale dans les calculs des retenues, avantages sociaux, vacances et autres. Vous devez donc être très prudent afin de bien indiquer à quels calculs le revenu est applicable. Vous cochez les cases suivantes uniquement si le type de calcul indiqué s'applique au revenu en question
Titan utilise la somme des heures ou des montants des codes de revenu cochés comme applicable à une déduction lors du calcul du code de déduction qui s'y rattache. Par exemple, il calcule la somme des montants gagnés des codes de revenu dont la case Impôt fédéral est cochée sous l'onglet Applicable pour effectuer le calcul de l'impôt fédéral retenu sur la paie de chaque employé.
Au niveau fédéral, le revenu peut s'appliquer aux retenues suivantes :
Impôt fédéral : Impôt sur le revenu fédéral (canadien)
R. P. C. : Régime de pensions du Canada (C.P.P. en anglais) pour les employés dont la province de travail est autre que le Québec
AE : Cotisation au régime d'assurance-emploi du Canada.
Si le revenu est gagné dans une autre province, il peut s'appliquer aussi aux retenues suivantes :
E.H.T. : L'impôt-santé des employeurs de l'Ontario et autres provinces
W.S.I.B. : Cotisation au Worplace Safety and Insurance Board ou selon la province
Si le revenu est gagné au Québec, il peut s'appliquer aux retenues suivantes :
Impôt du Québec : Impôt sur le revenu du Québec
R. R. Q. : Cotisation au Régime de rentes du Québec (employé et employeur)
F. S. S. : Cotisation de l'employeur au Fonds des services de santé du Québec
C. N. E. S. S. T. : Cotisation de l'employeur à la C. N. E. S. S. T.
R. Q. A. P. : Régime québécois d'assurance parentale.
Le code de revenu peut également s'appliquer aux calculs suivants :
Vacances : Calcul du montant des vacances gagnées par l'employé
C. C. Q. : Calcul des montants versés par l'employé et l'employeur à la Commission de la construction du Québec
Congé de maladie : Calcul de l'accumulation des congés de maladie payés à l'employé en pourcentage
Congé mobile : Calcul de l'accumulation des congés mobiles de l'employé en pourcentage
Comité paritaire : Montant ou quantité applicable au comité paritaire
Cotisation synd. : Calculs des cotisations syndicales
Avancement d'échelon : Calcul du total des heures travaillées pour déterminer les avancements d'échelon des employés
Appl. calcul des fériés : Calcul de la moyenne pour les congés fériés (1/20e ou 1/60e selon les normes du travail).